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Hébergement

Propriété intellectuelle et protection du concept

Le site Welcome Nantes (ci-après dénommé « le Site ») est une œuvre originale protégée par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Le concept innovant du Site, à savoir :

• une plateforme participative permettant aux habitants de créer, partager, noter, commenter et voter pour des itinéraires touristiques locaux ;
• un système de validation communautaire basé sur des notes, votes et commentaires ;
• une hiérarchisation dynamique des itinéraires en fonction de leur popularité ;
• une expérience utilisateur unique avec des filtres, badges et interactions sociales,

est protégé par :

• une enveloppe Soleau n°DSO2026026163 déposée à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle);
• le droit d’auteur sur l’ensemble des contenus, designs et fonctionnalités du Site.

Toute reproduction, adaptation ou réutilisation de ce concept, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable du propriétaire du Site.

Tous les éléments du Site (textes, images, designs, logos, bases de données, codes sources, etc.) sont la propriété exclusive de [Stéphane Bobière / Welcome Nantes].

Aucune cession ou licence n’est accordée aux utilisateurs ou tiers, sauf autorisation expresse et écrite.

Données personnelles

Les données collectées sur ce site sont utilisées conformément à notre politique de confidentialité et au politique des cookies.

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Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@welcomenantes.com.

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Le site Welcome Nantes est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'éditeur, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site Welcome Nantes est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible.

Responsabilités

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Le propriétaire ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et documents disponibles sur ce site.

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Cependant, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site source ne respecte pas les règles d'éthique de l'internet.

Crédits

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Welcome Nantes est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.